A.R.B.B. STATUTS

 Article 1 : 
  Il est formé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du l^er juillet 1901et le décret du 16 
  août 1901, ayant pour titre :

  "Association des Randonneurs et Baliseurs du Briançonnais"
 
  Article 2 :             
  Cette association a pour but :

     a) d'organiser tout au long de l'année, à l'intention de ses membres, des sorties à caractères sportif et éducatif afin de
     mieux faire connaître et apprécier la montagne et ses richesses naturelles,

     b) de participer – en accord avec la FFRP et les administrations ou organismes intéressés à l'élaboration,'entretien,    
     le balisage des sentiers de promenade du Grand Briançonnais et, tout spécialement, des GR traversant ce territoire.

  Article 3 :             
  Le Siège social est fixé à Briançon, dans les locaux de la MJC du Briançonnais sis au 35 de la rue Pasteur. 
  Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, ratifiée par l'Assemblée Générale suivante.

  Article 4 :             
  L'association se compose des membres d'honneur et des membres actifs.

  Article 5 :             
  Sont déclarés membres d'honneur, par décision du Conseil d'Administration,  ceux qui ont rendu des services signalés
  à l'association. 
  Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation.          
  Sont membres actifs ceux qui participent à la vie de l'association et se conforment aux règles des présents statuts et
  de son règlement intérieur… Ils versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle dont les montants sont fixés
  chaque année par l'Assemblée Générale.

  Article 6 :             
  La radiation d'un membre est prononcée par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau.                
  Elle intervient :

    - pour non paiement de la cotisation (après relance par lettre recommandée),

    - pour non respect du règlement intérieur (en particulier en matière de sécurité) après que l'intéressé ait été invité,
      par lettre recommandée, à se présenter devant le Bureau pour fournir ses explications.

  Article 7 :             
  Les ressources de l'association proviennent :                                                                        

    - du montant des droits d'entrée et des cotisations annuelles,                                                 

    - des subventions de l'État, des Collectivités locales, des instances sportives ou culturelles,

    - des dons de personnes physiques ou morales.

  Article 8 :             
  L'association est dirigée par un Conseil d'Administration comportant de neuf à vingt et un membres majeurs élus en
  Assemblée Générale pour trois années.  
  L'élection se fait à bulletins secrets sur candidatures déposées au plus tard à l'ouverture de l'A.G. Pour être élus,
  les candidats doivent obtenir au moins 30 % des voix des bulletins de vote valides.
  Les administrateurs sont renouvelables par tiers chaque année et sont rééligibles.    
  En cas de vacance d'un membre par radiation, décès ou démission, le Conseil pourvoit à son remplacement par
  cooptation, remplacement qui devra être confirmé par l'Assemblée Générale suivante.
  Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres
  remplacés.

  Article 9 :             
  Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation de son Président ou à la demande
  du quart au moins de ses membres.
  Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des présents.
  En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.                                                    
  Tout membre du Conseil absent sans excuse reconnue valable à trois réunions consécutives, pourra être considéré
  comme démissionnaire.

  Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :

    - un (ou une) Président(e)     et, s'il y a lieu, un (ou une) Vice-président(e),

    - un (ou une) Secrétaire        et, s'il y a lieu, un (ou une) Secrétaire Adjoint(e),

    - un (ou une) Trésorier(e)     et, s'il y a lieu, un (ou une) Trésorier(e)-Adjoint(e).

  Il est également procédé, à l'initiative du Conseil d'Administration et en fonction des besoins, à la constitution d'un
  certain nombre de commissions spécialisées présidées chacune par un membre du C.A. mais dont les membres
  peuvent être soit administrateurs, soit simples adhérents.

  Le Bureau gère la vie quotidienne de l'association. Il applique et fait appliquer, dans le cadre des statuts et du
  règlement intérieur, les décisions prises par le Conseil d'Administration.

  Article  10 :          
  L' Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. 
  Elle se réunit chaque année, en principe le troisième dimanche de septembre.
  Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.
  L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
  Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.  
  Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
  Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres sortants du Conseil.         
  Ne sont traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.
  Un quorum de 30 % des membres (présents ou représentés) est nécessaire pour que soient entérinées les décisions.
  Le nombre de pouvoirs que chaque membre peut recevoir est limité à trois. Ils doivent être nominatifs.

  Article 11 :           
  S'il le juge utile, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer à tous
  moments une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues à l'article 10.

  Article 12 :           
  Le Conseil d'Administration établit un Règlement Intérieur et le fait approuver par l'Assemblée Générale.
  Ce règlement est destiné à fixer les différents points non prévus par les statuts, notamment ceux ayant trait à

l'administration interne de l'association.

  Article 13 :           
  En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou
  plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9
  de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

  Article 14  :             

  Toute demande d’adhésion sera soumise à l’approbation du Bureau.

Mise à jour  le 21/10/02

         Le Président :                                                       Le Secrétaire :

Article 1 : 
Tout adhérent est tenu de se conformer, sous peine de radiation, au présent règlement.

Article 2 : 
Conformément à l’article 2 de ses statuts, l’A.R.B.B. s’est donnée deux missions distinctes sous l’égide de la
Fédération Française de la Randonnée Pédestre :
  - organiser des sorties à caractère sportif et éducatif pour apprendre à mieux connaître la montagne,
  - participer à l’entretien et au balisage des G.R du Grand Briançonnais.

* Pour cette deuxième mission, chaque adhérent doit consacrer un minimum de deux journées par an aux travaux
   d’entretien et de balisage sous la conduite d’un Baliseur Officiel. 
 

Article 3  :  
Pour adhérer à l’association, la licence FFRP ainsi que l’assurance IR minimum sont obligatoires.

L’ARBB se compose de deux sections distinctes de par leurs activités :
* Section I : regroupe les adhérents souhaitant pratiquer les activités couvertes par les licences IR, FR, IRA et FRA de la  
  Fédération française de la randonnée pédestre, à savoir la randonnée pédestre, la raquette à neige et le ski de fond.
  Chaque adhérent de la section I doit être titulaire d’une licence IR, FR, IRA ou FRA de ladite Fédération pour en être
  membre.

* Section II : regroupe les adhérents souhaitant pratiquer les mêmes activités ainsi que les activités de pleine nature
   couverte par les licences IMPN et FMPN de la même Fédération, notamment le ski alpin en station, le ski de
   randonnée alpine ou de montagne, la petite randonnée alpine et la via ferrata. Chaque adhérent de la section.
   II doit être titulaire d’une licence IMPN ou FMPN pour en être membre.

 - L’appartenance à la section I ou II est matérialisée par le type de licence choisi.
 - Les membres de la section II peuvent librement accompagner les membres de la section I. L’inverse n’est pas possible pour
   des raisons d’assurances.
 - Le fonctionnement et l’organisation de chacune des sections sont identiques.

* La cotisation et la licence-assurance sont recouvrées durant le quatrième trimestre de chaque année.
   Elles sont valables du 1^er octobre de l’année en cours au 31 décembre de l’année suivante.
   Pour les adhésions en cours d’année, elles sont dues après deux sorties pour essai faites avec l’association.

   Certificat médical : La première délivrance d'une licence sportive est subordonnée à la production d'un certificat
      médical attestant l'absence de contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives.

   * Un certificat médical est conseillé annuellement pour les randonneurs de plus de 65 ans lors de la pratique de
      randonnée en montagne (dénivelé quotidien de plus de 1200 m) et lors de randonnées prolongées de plusieurs jours.

Article 4 : 
* Chaque sortie se déroule sous la responsabilité d’un animateur habilité à prendre toutes mesures et décisions pour
   mener à bien l’activité encadrée, conformément à la fiche technique prévue à cet effet pour les animateurs de
   l’association. 

* Chaque participant doit se conformer strictement aux instructions et recommandations de l’animateur.
   En s’écartant de cette règle, l’intéressé se met volontairement hors de la tutelle de celui-ci et de la responsabilité
   de l’association.

Article 5 : 
Le nom de l’animateur paraît sur les programmes prévisionnels et les affichettes hebdomadaires.
Tout participant peut obtenir auprès de l’animateur tous les renseignements utiles sur la sortie prévue, en prenant
contact avec lui à la permanence chaque vendredi entre 17h45 et 18h15 à la M.J.C. de Briançon.

* Chaque participant se doit d’être au niveau physique et technique de la randonnée qu’il entreprend et posséder
   équipement et matériel nécessaire à une pratique en toute sécurité.

* L’animateur peut se réserver le droit de refuser la participation de tel ou tel licencié en cas d’insuffisance constatée
   (devant témoins) dans l’un de ces domaines.

Article 6  : 
Pour certaines sorties, en raison de leurs difficultés, le nombre des participants peut être limité.

* Par nécessité de réservation de l’hébergement (et du transport éventuellement),
   l’inscription préalable est obligatoire auprès de l’animateur et le versement des arrhes est impératif, mais ne donne
   pas droit systématiquement à un remboursement en cas de désistement.

Article 7 : 
Au retour de chaque sortie l’animateur rend compte du déroulement de celle-ci au Responsable d’activité ou, à
défaut, au Secrétaire. Ces derniers avisent le Président.

Article 8 : 
Les chiens ne sont pas admis dans les randonnées, sauf avis favorable de l’animateur.
Dans ce cas les animaux restent sous l’entière et unique responsabilité de leurs maîtres pour tous les ennuis
éventuels causés. L’association ne pourra être tenue responsable dans aucun cas.

Article 9 : 
Pour l’approche vers le lieu de départ de la randonnée, le regroupement des participants dans les véhicules
personnels est recommandé.
Les passagers s’engagent, en cas d’accident, à ne pas poursuivre l’association. Le propriétaire du véhicule, pour sa
part, doit posséder au minimum une assurance aux tiers en cours de validité qui le couvre au regard des personnes
transportées pour autant que celles-ci le soient à titre gracieux (la participation au frais peut cependant être
envisagée, mais elle n’est pas considérée comme une rémunération). 

Article 10 : 
Tout adhérent et plus particulièrement les membres du Conseil d’administration devront avoir l’aval du Bureau, avant
de prendre toute initiative  qui pourrait aller à l’encontre des relations entre l’ARBB et ses partenaires

Mise à jour le 23/10/06

       La Présidente :                                                            Le Secrétaire :